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25 février 2009 3 25 /02 /février /2009 14:16
Le procès AZF, qui a commencé le 23 février, pose - entre autres - la question cruciale, quoique rarement abordée,  de la difficulté pour la justice de se prononcer sur des dossiers scientifiquement ou technologiquement complexes.

Dans le cas d'AZF, le tribunal devra déterminer si la thèse de l'explosion spontanée d'un stock d'engrais tient ou non la route. Un scénario mis en doute par beaucoup de chercheurs. En l'absence de moyens d'expertise mis à la disposition de la justice, sur quelles bases solides le jugement pourra-t-il être rendu ? La question a été longuement débattue le 23 février sur France 5 au cours de la toujours excellente émission C'est dans l'air.

Le même type d'interrogations avait déjà été soulevé au sujet de la récente décision de la Cour d'appel de Versailles d'ordonner le démontage d'une antenne-relais pour portables dans le Rhône (voir l'article du Monde en cliquant ici). Or, aucune étude scientifique n'a, à ce jour, établi de lien de cause à effet entre la présence de ces antennes et les troubles de santé ressentis par les riverains. Même si l'éventualité d'un lien ne peut être définitivement exclue, n'est-il pas paradoxal que la justice décide d'éliminer les antennes, alors que les téléphones portables eux-mêmes (dont les dangers pour la santé ont été pointés par plusieurs études scientifiques sérieuses) sont en vente libre, sans restrictions d'utilisation, même pour les enfants ? Le principe de précaution ne devrait-il pas viser d'abord les mobiles, que la suppression de certaines antennes, soit dit en passant, va forcer à émettre plus fort afin de capter le réseau ?

Pour éviter que les décisions de justice dans de tels domaines donnent l'impression d'être prises selon des critères arbitraires, les tribunaux devraient être tenus de faire appel à des experts indépendants, non liés aux entreprises concernées par la plainte, et disposant de moyens d'investigation suffisants.

Mais alors, le pouvoir des experts ne risque-t-il pas de remplacer celui des juges ?

Vos avis sont les bienvenus sur ce sujet complexe !

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Laurent Samuel - dans Ecologie
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